Moto Ink Works est une entreprise d'impression spécialisée dans les graphiques personnalisés de haute qualité. En passant commande chez nous, vous reconnaissez et acceptez les conditions suivantes concernant l'utilisation du logo, les autorisations et la responsabilité :

1. Propriété intellectuelle et utilisation du logo

• Nous ne revendiquons pas la propriété des logos, marques de commerce ou éléments protégés par le droit d'auteur fournis par nos clients.
• Il est de la seule responsabilité de l'acheteur de s'assurer qu'il dispose des droits légaux et des autorisations pour reproduire les logos, marques de commerce ou propriétés intellectuelles figurant dans sa commande.
• Nous n'autorisons pas l'impression de logos de marques de boissons énergisantes, y compris, mais sans s'y limiter, Red Bull, Rockstar Energy et Monster Energy. Les commandes contenant ces logos seront refusées.

2. Autorisation et licence expresses

• Si un logo est imprimé par Moto Ink Works pour un acheteur ou son client, cela est fait avec la confirmation explicite que l'acheteur a obtenu les autorisations et les licences nécessaires pour autoriser sa reproduction.
• Toute convention de licence qui s'étend à l'acheteur pour l'impression de tels logos est considérée comme étendue à Moto Ink Works dans le but de l'exécution de la commande.

3. Responsabilité civile et légale

• Moto Ink Works ne peut être tenu responsable de tout produit imprimé contenant des éléments protégés par le droit d'auteur ou une marque de commerce sans l'autorisation appropriée du propriétaire légitime.
• L'acheteur assume l'entière responsabilité de tout litige potentiel concernant une marque de commerce, un droit d'auteur ou une propriété intellectuelle découlant de sa commande.
• En cas de litige, de réclamations légales ou de sanctions financières à l'encontre de Moto Ink Works en raison d'une utilisation non autorisée du logo dans la commande d'un acheteur, tous les coûts associés, y compris les frais juridiques, les amendes et les règlements, seront la seule responsabilité de l'acheteur.
• En passant commande, l'acheteur s'engage à indemniser et à dégager Moto Ink Works de toute responsabilité pour toute réclamation liée à l'impression non autorisée de matériel protégé par le droit d'auteur ou une marque de commerce.

4. Conformité des commandes et droits de refus

• Moto Ink Works se réserve le droit de refuser toute commande qui viole cette politique, contient des logos non autorisés ou soulève des préoccupations légales.
• Si une commande est traitée par inadvertance malgré un contenu restreint ou non autorisé, cela n'implique pas une exception aux conditions ci-dessus. L'acheteur reste entièrement responsable de l'obtention de tous les droits nécessaires et assume toute la responsabilité telle que décrite dans cette politique.

En utilisant nos services, vous reconnaissez et acceptez ces conditions. Si vous avez des questions concernant les autorisations de logo, veuillez vous assurer d'avoir une autorisation écrite du propriétaire de la marque avant de passer votre commande.